Nous contacter : 0969 369 029 (de 8h30 à 12h - de 13h30 à 17h30)

Éditeur

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L200-719 du 1er août 2000), vous êtes informé que vous vous trouvez actuellement sur le site Web http://votre-ordinateur.fr édité par Cerfrance Alliance Centre.

Le site a été réalisé à l’initiative de Cerfrance Alliance Centre afin de présenter son activité informatique.

Adresse postale de Cerfrance Alliance Centre :
500 rue Léon Foucault
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle 
Tél. : 0969 369 029

Copyrights

Le site est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Cerfrance Alliance Centre.

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site http://votre-ordinateur.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Cerfrance Alliance Centre est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de Cerfrance Alliance Centre, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Cerfrance Alliance Centre rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d’information, ou pédagogiques.
Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Conformément à l’article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, Cerfrance Alliance Centre interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d’information, ou pédagogiques.
Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

Crédits photos

Tous droits réservés pour les photographies illustrant ce site.

Sans garantie

Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité.
Cerfrance Alliance Centre ne garantit en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur le site web ou disponible grâce à ce site.

De plus, Cerfrance Alliance Centre, ne peut apporter la garantie que le serveur qui rend le site web accessible soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d’infecter ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dès lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faites appel à quelque autre fonctionnalité du site.

Conformément à la loi, Cerfrance Alliance Centre, ne peut, en aucune façon, être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. Pareillement, Cerfrance Alliance Centre, ne peut en aucune façon, être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées.

Cerfrance Alliance Centre se réserve le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. Cerfrance Alliance Centre se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité de Cerfrance Alliance Centre soit mise en cause.

Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies auprès de vous par votre utilisation du site web sont strictement destinées à Cerfrance Alliance Centre dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent site et ne seront pas transmises à des tiers.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Liberté »).

Pour l’exercer, adressez-vous à Cerfrance Alliance Centre :

  • soit à son adresse postale :
    500 rue Léon Foucault
    45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle 
    Tél. : 0969 369 029
  • soit par e-mail via la rubrique : Contactez-nous.